4x4 TRANSALP JEEP FRANCE
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Informations nous concernant 4x4 TRANSALP JEEP FRANCE
1897 ROUTE DE LA SAMBUY
74210. SEYTHENEX
FRANCE
Tel: 04 50 77 56 69
Fax: 04 50 77 56 87

Nous sommes à votre disposition pour les renseignements téléphoniques :
Du Lundi au Vendredi de : 9h00 à 12h00 & 14h00 à 18h30

Sur notre site internet : 24h/24h & 7 /7 jours.

Nous sommes un fournisseur indépendant de pièces détachées et d'accessoires pour tous les véhicules de marque Jeep .
Des prix attractifs grâce à de achats directs aux fabricants.
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Nous acceptons les cartes bancaires VISA, MASTERCARD.
Les articles non disponibles ne sont facturés qu' au moment de l' expédition.
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Quand vous recevez la confirmation de commande, ceci indique la réception de celle-ci. Ceci n' indique pas la réalisattion du contrat de vente. Nous vous confirmerons si celle ci est acceptée,et le contrat de vente ne débute qu' à l' envoi de la facture. Nous avons inclus cette clause dans le cas de non-disponibilité de produit ou simplement d' arrêt de fabrication par nos fournisseurs .Dans le cas d' une modification de tarif sur un article , nous vous contacterons pour obtenir votre accord sur le nouveau prix.

Le contrat de vente ici présent comporte une clause vous donnant la possibilité de bénéficier d'un délai de réflexion de : 7 jours à compter de la date de votre commande , mais attention ceci est une option à préciser impérativement
lors de votre commande et les délais de livraison se verront rallongés de : 7 jours.

Expédition Et Manutention Notre préoccupation essentielle est d’assurer une fiabilité à 100% dans la sélection de votre pièce de façon à éviter tout retour inutile et de vous livrer en 24/48 h sur stock et moins de 8 jours en direct des USA pour 98% du parc et 98% des pièces.

Cet attachement constant au service et à la satisfaction de l’utilisateur nous a permis de gagner toujours plus de clients à travers le monde entier et de figurer aujourd’hui parmi les acteurs incontournables de ce segment Jeep.
Planification des livraisons Nous expédions votre commande le plus rapidement possible. Normalement nous l 'envoyons sous 2 jours ouvrés


Commandes en attente Si l 'article n'est pas en stock nous pouvons le garder en commande. Vous serez informés par mail avec l'option d' annulation si vous ne désirez pas attendre le produit.

Frais de Taxes Les commandes en provenance de particuliers de France ou de pays de l' Union Européenne la TVA est
de : 20 % . Tous les autres pays sont exhonérés de TVA ( 0 % ).

Les commandes en provenance d' Entreprises Commerciales de l' Union Européenne ( sauf France ) sont
exhonérées de TVA (0%) après vérification du numéro de TVA intracommunautaire.

Les commandes en provenance des D.O.M & T.O.M français sont exhonérées de TVA ( 0% ), les taxes locales sont réglées par le destinataire sur place.
Sécurisation de la Carte de Crédit Pour les commandes passées sur notre boutique internet, les numéros de Cartes Bancaires sont intégralement cryptés en mode SSL par Paybox System ou bien Paypal.

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Modalités de retour Conditions de vente
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Article 1. – Application et opposabilité des conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.
En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces CGV, à l’exclusion de tous documents tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les CGV. Toute condition contraire opposée par l’acheteur sera, donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Article 2. – Modification des conditions générales de vente
Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par écrit ou par e-mail.
En raison d’une situation de pénurie, le fournisseur répondra aux commandes en fonction de leur ordre d’arrivée et dans la mesure de ses disponibilités.
Le bénéfice de la commande est personnel à l’acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du vendeur.
Article 3. – Modification de la commande
Toute modification ou résolution de commande demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit ou par e-mail avant l’expédition des produits.
Si le vendeur n’accepte pas la modification ou la résolution, les acomptes versés ne pourront être restitués qu’en valeur de marchandises.
Article 4. – Livraison – Objet de la livraison
Le vendeur se réserve le droit d’apporter à tout moment toute modification qu’il juge utile à ses produits et, sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande, il se réserve le droit de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou catalogues.
Article 5. – Livraison
5.1. Modalités
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acquéreur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur dans les locaux ou entrepôts du vendeur.
5.2. Délais
Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.
Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport du vendeur.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue ni à annulation des commandes en cours.
Toutefois, si 3 mois après la date indicative de livraison le produit n’a pas été livré, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, la vente pourra, alors, être résolue à la demande de l’une ou l’autre partie ; l’acquéreur pourra obtenir restitution de son acompte à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, l’impossibilité pour lui-même d’être approvisionné.
Le vendeur tiendra l’acheteur au courant, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur, quelle qu’en soit la cause.
5.3. Risques
Les produits sont livrables port payé par l’acquéreur ou contre remboursement au lieu convenu ; dans tous les cas, ils voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient, en cas d’avarie ou de manque, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur, dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.
Article 6. – Réception
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit ou par e-mail dans les huit jours de l’arrivée des produits.
Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
Article 7. – Retours
7.1. Modalités
Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Retour Produit - Echange ou remboursement
Vous avez la possibilité de retourner dans un délai de: 15 jours après réception de votre commande une ou plusieurs pièces,après le délai de 15 jours seul un avoir ou un échange pourra être consenti, et ce dans la limite maximum de 30 jours calendaires à compter de la date de réception de ses produits. Passé ce délai de 30 jours, le(s) produit(s) ne pourra(ont) être repris.


Cette démarche est encadrée par nos conditions générales de vente, et doit obligatoirement suivre une procédure stricte de retour.
Important :
Pour que votre retour soit accepté, il est impératif :
" Que la pièce proprement dite soit en parfaite état; (non utilisée, et exempt de traces de montage)
" Que la pièce nous soit retournée avec son emballage d'origine; (intact, non marqué ou scotché)
" Que l'ensemble soit placé dans un carton de réexpédition avec copie de la facture. (Veillez au calage des pièces lourdes ou fragiles, pour que l'ensemble soit bien immobilisé)

Attention :
Les erreurs liées à la non prise en compte des caractéristiques de compatibilité du véhicule ne rentre pas dans cette prise en charge. En effet, le Client, en cas de doute, a la possibilité de prendre contact avec le service Client afin de l´aider dans son choix avant de valider sa Commande.


7.2. Conséquences
Au cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constaté par le vendeur dans les conditions prévues ci-dessus, l’acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit, ou le remboursement des produits au choix du vendeur, à l’exclusion de toute indemnité de dommages-intérêts.
Article 8. – Garantie
8.1. Etendue
Les produits sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de 1 an, à compter de la date de livraison. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.
La présentation de la facture sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée.
Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit ou la réparation du produit ou de l’élément reconnu défectueux par ses services. Pour bénéficier de la garantie, tout produit doit être, au préalable, soumis au service après-vente du vendeur dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de port sont à la charge de l’acheteur.
8.2. Exclusion
La garantie ne joue pas pour les vices apparents.
Sont également exclus les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale…), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur.
Tout différend sur l’application de la garantie sera soumis aux frais de l’acquéreur à l’arbitrage d’un expert automobile agréé par les compagnies d’assurance.
Article 9. – Prix
Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Les prix s’entendent nets, départ, hors taxes sur la base des tarifs communiqués à l’acheteur.
Tous impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français, ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit, sont à la charge de l’acquéreur.
Sauf accord écrit du fournisseur, les frais de port sont toujours à la charge de l’acheteur.
Article 10. – Facturation
Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci, à moins qu’ait été délivré un bon de livraison, auquel cas une facture récapitulative, se référant à tous les bons de livraison émis, sera établie tous les huit jours.
Article 11.- Paiement
11.1 Modalités
Sauf convention contraire, les règlements seront effectués aux conditions suivantes :
-Paiement comptant à la commande (par carte de crédit, chèque , en contre-remboursement ou en ligne par le système sécurisé ).
11.2. Retard ou défaut
En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action.
Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne l’application de pénalités d’un montant égal à une fois et demie le taux de l’intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande du vendeur.
Les sommes qui seraient dues pour d’autres livraisons, ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.
L’acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels.
11.3. Exigence de garanties ou règlement
Toute détérioration du crédit de l’acheteur pourra justifier l’exigence de garanties ou d’un règlement comptant ou par traite payable à vue, avant l’exécution des commandes reçues. Ce sera notamment le cas si une modification dans la capacité du débiteur, dans son activité professionnelle (ou : s’il s’agit d’une société : dans la personne des dirigeants ou dans la forme de la société), ou si une cession, une location, une mise en nantissement ou apport de son fonds de commerce a un effet défavorable sur le crédit de l’acheteur.
Article 12. – Transfert des risques
Le transfert des risques sur les produits, même en cas de vente convenue franco, a lieu dès l’expédition des entrepôts du vendeur. Il en résulte notamment que les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur, auquel il appartient en cas d’avaries, de perte ou de manquants, de faire toutes réserves ou d’exercer tous recours auprès des transporteurs responsables.
Article 13. – Réserve de propriété
Les marchandises objet du présent contrat sont vendues avec une clause subordonnant expressément le transfert de leur propriété au paiement intégral du prix en principal et accessoires.
Il est toutefois entendu que la simple remise d’un titre créant une obligation à payer, traite ou autre, ne constitue pas un paiement au sens de la présente clause, la créance originaire du vendeur sur l’acheteur subsistant avec toutes les garanties qui y sont attachées, y compris la réserve de propriété jusqu’ à ce que ledit effet de commerce ait été effectivement payé.
Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle dès la livraison des marchandises, au transfert à l’acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.
L’acheteur devra souscrire une assurance garantissant les risques nés à compter de la délivrance des marchandises.
Tant que le prix n’aura pas été intégralement payé, l’acheteur devra individualiser les marchandises livrées au titre du présent contrat et ne pas les mélanger avec d’autres marchandises de même nature provenant d’autres fournisseurs. A défaut d’individualisation, le vendeur pourra exiger le remboursement ou reprendre celles encore en stock.
En cas de saisie-arrêt, ou de toute autre intervention d’un tiers sur les marchandises, l’acheteur devra impérativement en informer le vendeur sans délai afin de lui permettre de s‘y opposer et de préserver ses droits.
L’acquéreur s’interdit en outre de donner en gage ou de céder à titre de garantie la propriété des marchandises.
13.1. Autorisation de revente
L’acheteur est autorisé, dans le cadre de l’exploitation normale de son établissement, à revendre les marchandises objet du présent contrat. Toutefois, il s’oblige, en cas de revente, à régler immédiatement le solde du prix restant dû au vendeur ( ou à informer les sous-acquéreurs que lesdites marchandises sont grevées d’une clause de réserve de propriété et à avertir le vendeur de cette cession afin qu’il puisse préserver ses droits, et le cas échéant, exercer une revendication sur le prix de revente à l’égard du sous-acquéreur).
Article 14. – Emballage
Les emballages portant la marque du vendeur ne peuvent être utilisés que pour ses produits et ne peuvent en aucun cas servir pour d’autres produits que les siens. Toute infraction à cette règle exposerait son auteur à des poursuites pénales et au versement de dommages-intérêts.
Article 15. – Compétences – Contestations
Seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l’exécution de la commande, le tribunal de commerce d' Annecy (74), à moins que le vendeur ne préfère saisir toute autre juridiction compétente (sauf pour les contrats conclus avec des consommateurs).

Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, et quels que soient le mode et les modalités de paiement, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des acheteurs puissent mettre obstacle à l’application de la présente clause.

Au regard de la législation fiscale communautaire, les DOM-TOM sont considérés comme des territoires d'exportation.
En conséquence, les envois postaux échangés entre la métropole et les DOM-TOM doivent faire l'objet d'une déclaration en douane.
Les envois dont la valeur est strictement supérieure à 23 Euros HT et tous les envois par de Vente Par Correspondance (VPC) et de vente à distance (VAD) peuvent être taxés à l'arrivée selon le régime fiscal applicable .
Les délais d'acheminement sont donnés à titre indicatif, sans engagement .
Les délais sont donnés en jours ouvrés et ne comprennent pas les éventuels délais de rétention en douane.

Jeep® and WranglerTM are registered trademarks of the Daimler Chrysler Corporation.
4x4 Transalp France ® & Quadrajeep ® are not affiliated with the Daimler Chrysler Corportation.